Conditions générales de vente
Les conditions commerciales des abonnements EduShell.
Dernière mise à jour : juillet 2026
Ce document n'est pas encore publié
Nous ne publions pas de texte contraignant sans relecture juridique. Un document crédible mais non relu serait invoqué comme s'il avait été voulu, ce qui est pire que son absence.
Ce qu'il couvrira :
- Formules, prix et ce qu'est une heure-crédit
- Facturation, dépassements et moyens de paiement
- Durée, reconduction et résiliation
- Remboursement et effets d'une résiliation en cours de période
- Révision des prix et information préalable
Si vous en avez besoin pour un dossier d'achat ou une mise en concurrence, écrivez-nous : nous vous transmettons la version de travail et le calendrier.